Retour au sommaire SPESE
SOCIETE PLURIDISCIPLINAIRE DES ETUDES SEXOLOGIQUES DE L'EST
Règlement intérieur


   1° La SPESE comprend :

-  Des membres d'honneur
-  Des membres titulaires
-  Des personnes morales représentant les associations de membres.
-  Des membres associés : chercheurs, formateurs et éducateurs en sexualité, praticiens spécialistes en sciences médicales et des sciences humaines etc...
-  Des candidats membres : personnes en cours d'études sexologiques ou ne présentant pas encore les conditions de formation requises pour leur admission à la SPESE en tant que membre titulaire et nécessitant un complément de formation.

    2° Les membres titulaires, associés, candidats et les associations en tant que personnes morales sont tenus de régler leur cotisation annuelle à l'appel du trésorier en début d'année.
   
    3° Seuls peuvent voter ou être représentés lors des votes

-  Les membres d'honneur
-  Les membres titulaires et associés à jour de leur cotisation annuelle
-  Les personnes morales dont les associations à jour de leur cotisation annuelle

    4° Les procurations permettant de se faire représenter aux réunions du bureau, du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale de la SPESE, peuvent être adressées nominativement ou en blanc. Il est possible d'indiquer ses intentions de vote, ainsi que les souhaits concernant la personne à qui sera donné le vote.

    5° Le Président, le Secrétaire Général et le Trésorier ne sont rééligibles dans leur fonction qu'une seule fois. Ils peuvent cependant postuler à nouveau dans ces fonctions ultérieurement. Ils peuvent aussi postuler d'emblée pour une autre fonction du Bureau.

    6° Les responsables de la Recherche et de l'Enseignement seront mandatés par le Conseil d'Administration et auront la responsabilité de créer les Commissions ad hoc.

    7° Dans la mesure du possible un membre du Conseil d'Administration prendra part dans chaque commission.
Des membres titulaires et associés peuvent postuler à la participation des travaux des commissions.

    8° Le Code d'Éthique signé par le membre qui vient d'être admis à la SPESE et portant le logo de cette Société, doit être accessible aux patients par affichage, sur demande, ou par tout autre procédé.

    9° Autant que faire se peut, le Bureau doit refléter l'interdisciplinarité et la francophonie.


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